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Reglements

Règlement de travail – Politique relative aux activités professorales (10 octobre 2013)

  1. Préambule
  2. Enseignement
  3. Recherche et publication
  4. Service à la communauté
  5. Normes attendues
    Annexe

(Ancienne Version) Règlement de travail (3 février 1977)

  1. Préambule
  2. Charge de travail confiée au professeur
  3. Consultation et recherches commanditées
  4. Enseignement dans d’autres facultés et institutions d’enseignement

Règlement de nomination et de promotion des professeurs (17 octobre 2012)

  1. Généralités
  2. Normes et processus de nomination
  3. Normes de promotion
  4. Critères d’évaluation en vue d’une promotion
  5. Dates, échéances et délais du processus de promotion
  6. Composition du dossier de promotion
  7. Processus de promotion
  8. Droit d’appel

Règlement sur les années sabbatiques, congés et bourses pour les professeurs et les futurs professeurs (20 avril 2011)

  1. Généralités
  2. Année sabbatique
  3. Congé dans les organisations
  4. Congé sans traitement
  5. Congé d’études
  6. Congé de perfectionnement et bourse d’études doctorales

Règlement concernant le directeur de l’École des Hautes Études Commerciales de Montréal (21 octobre 2004)

  1. Nomination
  2. Renouvellement du mandat
  3. Communication de la Loi et du règlement dans tous les cas de fin de mandat
  4. Fonctions du directeur
  5. Conditions d’engagement, de rémunération et de travail du directeur

Règlement instituant l’Assemblée des professeurs (2 février 1988)

Règles de fonctionnement de l’AP (15 mars 1995)

 

Lois

Loi sur la Corporation de l’École des hautes études commerciales – Refonte administrative (26 février 2009)

  1. Préambule
  2. Section I : Définitions
  3. Section II : La Corporation
  4. Section III : Le Conseil
  5. Section IV : Le Conseil pédagogique
  6. Section V : Assemblée des professeurs
  7. Section VI : Comité permanent
  8. Section VII : Le directeur
  9. Section VIII : Dispositions transitoires et finales

Loi modifiant la loi sur la Corporation de l’École des hautes études commerciales (17 juin 1994)

 

Déontologie

Code d’éthique des professeurs de HEC Montréal (2 décembre 2009)

  1. Idéal universitaire
  2. Liberté académique
  3. Collégialité
  4. Intégrité
  5. Responsabilité
  6. Respect
    –   Composition du comité
    –   Mode de fonctionnement du comité

Site internet du Comité d’éthique des professeurs : ici !